Mentions légales

Raison sociale : R.S.M.
Créalu Design  Marque déposée
Adresse : Zone artisanale de la Blanchotte
25440 Quingey (France)
Téléphone : +33 (0)3.81.80.44.93

Mentions RCS : Besancon B 421 915 059
Capital social : 76.225,00 Euros
Siège social : Zone artisanale de la Blanchotte
25440 Quingey (France)
N° d’identification : 42191505900024
N° TVA : FR 46 121 915 059
Responsable de rédaction et de publication : M. Gilles PAULIN

Hébergement et réalisation :
fcnet
9, rue Jacquard
25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09

DROITS DE REPRODUCTION INTELLECTUELLE

Reproduction :

Les textes, les marques, images animées ou non, sont la propriété de R.S.M. et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des textes, marques, images est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de R.S.M.
Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Marques :

Les noms R.S.M. et Crealu Design (ainsi que tous produits ou services s’y rapportant) sont des marques régulièrement déposées. Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant sur le site, sans autorisation expresse et préalable est donc prohibée. Les marques citées sur ce site sont la propriété des sociétés concernées.

Liens :

Tout lien vers le site crealu-design.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable. Tout lien en partance du site crealu-design.fr vers des sites privés a fait l’objet d’une autorisation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de R.S.M. Le fait de cliquer sur le lien vaut acceptation des présentes conditions.

CNIL : MENTIONS D’INFORMATIONS A LA CLIENTELE

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement de vos informations a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). R.S.M. est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l’objet d’un traitement informatique.
Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé : En cours d’immatriculation.

Le service commercial dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement votre demande. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu’au destinataire suivant : M. Gilles PAULIN.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service commercial.

Nous contacter
Tél. :
+33 (0)3.81.80.44.93